Au cours de l’exercice débutant en 2023, le Comité se penche sur la terminologie propre au droit relatif aux peuples autochtones.
Des consultations auprès d’un Comité des utilisateurs sont prévues dans le processus de normalisation afin d’aider le Comité de normalisation à valider les différentes solutions proposées pour exprimer en français les termes anglais qui font l’objet d’examen.
Le rôle du Comité des utilisateurs est de fournir des commentaires relativement aux différents équivalents proposés. Par exemple, si un membre du Comité des utilisateurs n’est pas d’accord avec un choix d’équivalent, il ou elle peut exprimer ses réserves et expliquer pourquoi un tel équivalent lui semble problématique. Ces commentaires contribuent à faire avancer les travaux de normalisation, car ils permettent aux membres du Comité de normalisation de pousser leur réflexion davantage.
Si vous souhaitez participer à cette étude, nous vous invitons à communiquer avec nous en tout temps à l’adresse
